Solutions de Trading

L'équipe professionnelle de Confidus Solutions est prête à vous fournir les meilleures solutions possibles, adaptées aux besoins de votre entreprise. Comme chaque client a des besoins spécifiques, nous avons plusieurs solutions sur mesure pour la plupart des problèmes auxquels vous pourriez être confrontés en tant que société ou personne. Que vous ayez besoin d'une restructuration d'entreprise, d'une protection des actifs, d'une licence ou de tout autre service d'entreprise – nous avons la bonne solution !

Dans cette section, vous trouverez plus d'informations sur nos services forfaitaires, impliquant des solutions de sociétés de négoce et de structures. Ci-dessous, les solutions proposées avec des descriptions explicatives.

Solution commerciale de société en commandite

La popularité des sociétés en commandite est facile à comprendre dans le contexte commercial d'aujourd'hui. Dans de nombreux pays, les structures des sociétés en commandite sont conçues pour être fiscalement transparentes. L'associé commandité est responsable de la gestion de l'entreprise et est le seul partenaire à responsabilité illimitée. La responsabilité de chaque associé commanditaire est limitée à leur apport en capital et à tout bénéfice non utilisé. Les partenariats peuvent être formés par entente verbale ou écrite, bien que accords rédigés soient toujours préférables.

Les juridictions les plus populaires pour former des sociétés en commandite sont l'Écosse (en vertu de la loi de 1907 sur les sociétés en commandite) et le Canada (en vertu de la loi sur les sociétés en commandite de chacune des provinces du pays : Alberta, Colombie-Britannique, Nouveau-Brunswick, Ontario et Saskatchewan).

Les sociétés en commandites écossaises et canadiennes sont largement utilisés pour les opérations intermédiaires. Les deux ont des avantages et des inconvénients qui doivent être considérés individuellement pour chaque type d'entreprise.

Théoriquement, les sociétés en commandites écossaises peuvent être enregistrées à la TVA et traitées de la même manière que n'importe quelle société de l'UE à des fins de TVA. Cependant, les sociétés en commandite écossaises visent généralement à mener des activités en dehors du Royaume-Uni. En outre, si elles ont des partenaires domiciliés à l'étranger, il est peu probable que ces structures recevoivent un numéro de TVA britannique.

D'autre part, comme le Canada est situé à l'extérieur de l'UE, les sociétés en commandite canadiennes peuvent contourner la question de l'enregistrement à la TVA.

Les entités fiscalement transparentes en Écosse et au Canada présument qu'aucune activité commerciale n'est respectivement exercée au Royaume-Uni ou au Canada. Par conséquent, une société en commandite écossaise ne peut conclure d'accord avec une autre entité enregistrée au Royaume-Uni. À une époque où les structures écossaises et britanniques sont clairement surutilisées, une société en commande canadienne offre une nouvelle alternative pour les propriétaires d'entreprise. Les accords de vente entre les sociétés en commandite canadiennes et les entités du Royaume-Uni sont permises ; cependant, il faut souligner une fois de plus que les sociétés en commandites canadiennes fiscalement transparentes ne peuvent pas signer de contrats avec d'autres entreprises canadiennes.

• Elle n'est pas soumise à l'impôt sur les sociétés, car elle n'est pas une personne morale à des fins fiscales canadiennes.
• La société en commandite elle-même n'est pas assujettie à l'impôt canadien ; les partenaires sont plutôt évalués en fonction de leur part des bénéfices. Par conséquent, si les partenaires ne sont pas des résidents canadiens, il n'y a aucun revenu de source canadienne et aucun impôt sur le revenu canadien n'est payable.
• Il n'existe aucune obligation de déposer un état financier annuel.

Solution de trading en ligne

Votre entreprise européenne sera désignée sous le nom de commerçant. Le compte marchand s'ouvrira directement au nom de cette société, alors que les fonds seront reçus dans un compte d'entreprise associé. La procédure est la suivante : lorsque l'acquéreur émet un numéro d'Identification marchand (MID) pour le client, il fournira également des détails techniques de mise en place. Plus tard, le commerçant est mis en place dans la passerelle de paiement et ses informations d'identification de compte sont configurées. Vous recevrez alors des instructions d'intégration d'API, et l'équipe technique de l'acquéreur vous assistera probablement à cet égard.

Ce scénario, qui doit être réglé à l'avance avec votre acquéreur, comprend une société supplémentaire, par exemple, une société de Hong Kong qui a conclu un accord avec votre commerçant de l'UE, en vertu duquel le commerçant agit en tant qu'agent de transformation pour la société principale de Hong Kong. Le partenaire de Hong Kong peut, dans une certaine mesure, alléger l'assiette fiscale de la société européenne. Un tel arrangement entre les deux partenaires exige un contrat juridique clair et détaillé. Conformément au contrat entre les deux parties, le commerçant de l'UE s'occupe de l'ensemble du processus de vente, de facturation et de recouvrement des paiements des clients.

Confidus Solutions

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